Mentions légales

Le site 0Nuizzzible.fr

Ce site est édité par 0 Nuisible SAS dont le siège social est 78 av des Champs-Elysées, Bureau 562, 75008 Paris
Société au capital de 6 000 € immatriculée au RCS Paris 887 759 249
TVA intracommunautaire FR72887759249

Numéro Siret : 88775924900014
Gérante : Jacqueline MEUNIER
Directrice de la publication : Corine MEUNIER

Téléphone : + 33 680 655 080
Adresse e-mail : contact@0nuizzzible.fr

Ce site est hébergé par la Société : HostPapa 5063 North Service Road- Suite 100- Burlington, 
Ontario L7L 5H6  dpo@hostpapa.com 

Hébergeur éco-responsable dont les serveurs sont alimentés en énergie renouvelable et situés en Suisse. 

Données personnelles

Les données collectées sur notre site sont destinées à 0nuizzzible.fr, elles sont strictement confidentielles et conservées à des fins de gestion de nos relations commerciales, de prospection et de statistiques et ont fait l’objet de déclaration auprès de la CNIL. Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de contact@0nuizzzible.fr

Conditions d'utilisation

Ce site est soumis à la loi française. En consultant ce site vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation. 

Respect des droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciel …) est la propriété de 0Nuisible SAS ou de ses prestataires techniques. 

Ce site a été créé par L’ Agence de communication Eco-LOGIQUE Initial.Graphics spécialisée en éco-communication. 

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens

Ce site peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants de 0nuizzzible.fr qui n’édite pas et ne contrôle pas les sources et les contenus de ces sites ou de leurs liens avec d’autres sites.

Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion au contenu de ces sites. 0 Nuisible SAS ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Responsabilité

0 Nuisible SAS ses dirigeantes ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site.

0 Nuisible SAS  se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d’interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d’autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.

Les visiteurs s’engagent à ne pas soit volontairement, soit même involontairement, introduire de virus ou de fichier de quelque nature que ce soit perturbant le fonctionnement du site; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l’esprit du respect de tous, 0nuizzzible.fr poursuivra les visiteurs indélicats en justice.

Collecte d'informations statistiques de navigation

0nuizzzible.fr attire votre attention sur le fait que certaines informations peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).

0nuizzzible.fr  n’exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession…). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

0nuizzzible.fr  vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de Onuizzzible.fr est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant(s) dans son contenu ou sa gestion.

0nuizzzible.fr s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

0nuizzzible.fr porte à votre attention le fait que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Par ailleurs, 0nuizzzible.fr vous rappelle que conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données personnelles. Vous exercez ce droit à tout moment en adressant un email l’adresse suivante : contact@0nuizzzible.fr ou un courrier à l’adresse suivante : 78 av des Champs-Elysées, Bureau 562, 75008 Paris

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

Utilisation de Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.